MENTIONS



Mentions légales

Société SAS SKIBRID
Société par Actions Simplifiées au capital de 11 560 € dont le siège social est 2199 route de Meylan – 38330 Biviers - France. inscrite au RCS de Chambéry sous le numéro de SIREN 85168103100015 et de TVA intra communautaire : FR55851681031.
Le Directeur de la publication est Monsieur Arnaud BALLU.
Pour toute information, vous pouvez nous contacter à hello@skibrid.com
Téléphone : (33) 9 50 99 12 86
Loi applicable :
La loi française est applicable tant pour les règles de forme que de fond.


Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE AUX PARTICULIERS SKIBRID ® est une marque de SKIBRID S.A.S. au capital de 11 560 €. Siège social : 2199 route de Meylan- 38330 Biviers – Siren 851681031 Code NAF 3230Z SKIBRID est dénommé ci-après « le fabricant »

1. OBJET – LE SKIBRID
Le SKIBRID ® est un article / une gamme d’articles de sport et loisir à usage familial, individuel ou en équipe, et n’est pas conçu pour la compétition. Son utilisation dans le milieu de la montagne présente les mêmes risques que pour des articles tels que skis, skis de randonnée, luges, snowboards, raquettes, et tous engins de glisse dans la neige.

2. CHAMP D’APPLICATION
Les présentes conditions générales de vente s’appliquent pour les particuliers et pour tous les produits, accessoires et pièces détachées de la gamme SKIBRID®, vendus en ligne sur le site https://skibrid.com/  ou directement auprès de notre service commercial.

3. COMMANDES SUR LE SITE
Le fait d’acheter sur le site entraîne acceptation des présentes conditions générales de vente. Lors de votre premier achat, il vous sera proposé, optionnellement, de devenir membre de notre communauté des utilisateurs du SKIBRID®, et de créer un compte client pour assurer un suivi qualité de vos produits. Conformément aux dispositions de la loi 2014-344 du 17/3/2014, un récapitulatif complet de votre commande vous sera présenté avant paiement, et rappelant les caractéristiques des produits commandés, leur prix et quantité, montant total HT et TTC de la commande y compris délai de livraison tenant compte des disponibilités produits. frais et mode de livraison, adresse de facturation et de livraison, mode de paiement appliqué.
Un e-mail de confirmation vous sera envoyé, en reprenant tous ces éléments de votre commande. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront en tout état de cause facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.
Paiement sécurisé par nos partenaires Caisse d'Epargne et Stripe: par carte bancaire ou via PayPal. Le montant de la commande est débité, au moment de l’expédition de la commande.
La commande ne sera considérée comme ferme et définitive qu’au terme de la procédure de paiement en ligne. Ainsi, nous nous réservons la possibilité de refuser toute commande ou d’honorer une livraison en cas de litige de paiement. Les produits restent notre propriété jusqu’à complet encaissement des sommes dues.
Délai de rétractation : en application de la loi du 17/3/2014, vous bénéficiez d’un droit de rétractation de 14 jours après la réception de vos produits, en remplissant le formulaire en ligne suivant : hello@skibrid.com .Ce formulaire rappelle les conditions définies par la loi ; il précise notamment que vous avez un maximum de 14 jours pour renvoyer les produits à vos frais, dans l’emballage d’origine. Le remboursement de la commande interviendra après la réception des produits ; le montant sera variable et ajusté au prorata en cas de rétractation et / ou retour partiel. Les frais d’envoi seront remboursés au tarif standard.

4. GARANTIE
Le SKIBRID® été conçu et testé pour résister à des conditions d’usage familial et de loisir. Il est garanti 24 mois au titre de la conformité au bien commandé, contre tout vice de fabrication ou dégât ne résultant pas d’un usage anormal, l’usure normale étant exclue de la garantie. De même pour les dégâts intervenus lors du transport ou du stockage du produit, du non-respect des instructions de montage et d’utilisation décrits dans la notice jointe dans l’emballage, ni en cas de modification, chocs produits par des objets pointus, torsion, compression ne relevant pas d’un usage normal.
La garantie ne pourra s’appliquer que sur un produit retourné dans son emballage d’origine, et en l’absence de toute modification ou réparation non effectuée par nos soins.
La garantie consistera au choix proposé par le fabricant entre la réparation et le remplacement des pièces défectueuses, au choix du consommateur, sans que ce choix puisse entraîner des coûts disproportionnés par rapport à l’autre choix.
Le délai de garantie de 24 mois cours à compter de la date de la livraison, ou, à défaut de bon de livraison signé du client, de la facture + 8 jours, et ne pourra bénéficier qu’au détenteur de la facture originale émise par nos soins.
Cette garantie s’applique dans tout pays de destination de la vente initiale, sauf conditions particulières en lien avec la législation du pays de destination.
Limite de responsabilité :
La garantie est exclusive de toute autre responsabilité du fabricant pour tout dommage indirect résultant du défaut constaté, notamment la perte de son utilisation.
L’usage anormal, hors de l’objet décrit à l’article 1, et notamment pour la compétition n’est pas couvert par la garantie.

5. DISPONIBILITÉS ET DÉLAIS DE LIVRAISON
Seuls les délais mentionnés en ligne sont valides car ils tiennent compte de nos disponibilités.
Nous consulter en ligne ou par mail : hello@skibrid.com  si vous avez des questions sur nos produits.
Nos délais standards d’acheminement sont de 3 jours ouvrés pour la France, et de 8 jours ouvrés pour l’Europe. Livraison express sur demande, selon destination. Nous consulter.
Pour la garantie ou pour des pièces de rechange : Contacter : hello@skibrid.com  ou le 09.50.99.12.86
6. LITIGES
Les présentes Conditions et d’une façon générale les relations entre les Parties, sont régies par le droit Français. En cas de litige, les tribunaux du ressort de la Cour d’Appel de Grenoble (Isère) seront seuls compétents.
S.A.S. SKIBRID – Conditions Générales de Vente du 01/10/2020 .


Conditions générales d'utilisation et de confidentialité Skibrid

Les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après dénommées « CGU ») ont pour objet déterminer les règles d’utilisation du site web « skibrid.com »  éditée par la société SKIBRID.
Toute visite et/ou utilisation du site doit se faire dans le respect des présentes CGU.

Article 1 – Préambule et Objet

Le site SKIBRID est éditée par la SAS SKIBRID  (N° SIRET : 85168103100015).  relations entre  SKIBRID et les UTILISATEURS utilisant l’Application.
L’UTILISATEUR reconnaît avoir pris connaissance, préalablement à l’utilisation du site web, des présentes conditions générales d’utilisation.

Article 2 – Responsabilité

Responsabilité du fait des contenus postés par les UTILISATEURS.

SKIBRID n’est pas responsable des contenus postés sur le site (images, photographies, commentaires…) par les UTILISATEURS, mais se réserve le droit de modérer ou supprimer lesdits commentaires s’ils portent atteinte aux droits d’un tiers ou contreviennent, de quelque façon que ce soit, aux lois et règlements en vigueur.

Accessibilité du site et dysfonctionnements

SKIBRID s’engage à faire ses meilleurs efforts pour que le site soit accessible et opérationnelle à tout moment. A ce titre,  SKIBRID et égard, que d’une obligation de moyens et non de résultat,  SKIBRID n’offrant aucune garantie de continuité de ses services.
En outre,  SKIBRID se réserve le droit d’interrompre temporairement l’accessibilité au site pour des raisons de maintenance, curative et/ou évolutive. Toutefois,  SKIBRID s’engage à faire ses meilleurs efforts pour limiter au maximum le temps d’interruption.
Ainsi, l’UTILISATEUR déclare qu’il connaît bien Internet et en acceptent les limites comme les contraintes. En particulier, ils reconnaissent que :

– la fiabilité des transmissions est aléatoire en raison, notamment, du caractère hétérogène des infrastructures et réseaux sur lesquelles elles circulent et que en particulier, des pannes ou saturations peuvent survenir ;
– des restrictions à l’accès à certains réseaux peuvent exister et être conditionné à la conclusion d’accord spécifique ; Ces restrictions seront d’autant plus fréquentes que l’utilisateur s’éloignera des villes et villages.
– les internautes peuvent connecter leur équipement informatique en tout lieu et peuvent le cas échéant, notamment, détourner, disséminer, altérer, détruire ou falsifier des données, logiciels et/ou contenus circulant sur l’Internet, et ce malgré la mise en place de procédures de contrôle d’accès, notamment, par mot de passe ou autre code d’accès. En conséquence, il appartient à l’Utilisateur de prendre toute mesure qu’il jugera appropriée pour assurer la sécurité de son équipement et ses propres données, logiciels ou autres, notamment, de la contamination par tout virus et/ou de tentative d’intrusion dont il pourrait être victime ;

L’utilisation de l’Application se fait aux risques et périls de l’Utilisateur, qui le reconnaît et s’engage à prendre toutes les précautions nécessaires afin d’utiliser l’Application conformément aux présentes conditions générales de service.

Par conséquent, la responsabilité de  SKIBRID ne pourra être recherchée par l’UTILISATEUR pour tout dommage, notamment en cas de perte de données, de dégradation de l’équipement de l’UTILISATEUR, qui pourrait survenir en raison de l’utilisation de l’Application.

En tout état de cause, la responsabilité de SKIBRID, si elle était avérée, serait limitée à la fourniture d’un accès à l’Application conforme aux prescriptions des présentes conditions générales de service.

Est exclue la réparation de tout autre dommage et notamment tout dommage indirect, matériel ou immatériel, tel que préjudice moral, financier, perte de chance, manque à gagner, perte de profit, atteinte à l’image, etc.

SKIBRID est titulaire d’une police d’assurance garantissant les conséquences pécuniaires de sa responsabilité civile au cas où elle serait engagée.

Article 3 – Création de compte

1. Informations
Dans le cadre du processus d’inscription dans la rubrique « login », l’Utilisateur crée un compte, et ajoute des informations relatives à son compte : nom et email dans un premier temps, puis des informations complémentaires dans le cadre d’une commande (voir CGV). Dans ce cadre, l’Utilisateur accepte de : (a) fournir des informations véridiques, exactes, actuelles et complètes ou utiliser les Services pour le compte d’une entité, au sujet de l’entité, et (b) de conserver et mettre à jour rapidement les Informations d’inscription pour les maintenir véridiques, exactes, actuelles et complètes. En cas de litige entre deux ou plusieurs parties concernant la propriété d’un compte, l’Utilisateur accepte que  SKIBRID soit l’unique arbitre assigné audit litige selon son entière discrétion et que la décision de SKIBRID, laquelle peut entraîner la résiliation ou la suspension des comptes faisant l’objet d’un litige, est finale et exécutoire pour toutes les parties impliquées.

2. Sécurité
L’Utilisateur est responsable du maintien de la confidentialité des détails de son compte, et est pleinement responsable de toutes les activités qui se produisent sur son compte, y compris, sans s’y limiter, toutes les actions des sous-utilisateurs inscrits sur son compte. L’Utilisateur accepte d’aviser immédiatement  SKIBRID de toute utilisation non autorisée de son compte et de toute autre violation de sécurité.

3. Restrictions relatives à l’âge
L’Utilisateur doit être âgé de dix-huit (18) ans au moins, ou avoir atteint l’âge légal de la majorité dans la juridiction où il réside si celle-ci est supérieure, pour utiliser les Services. Autrement, l’Utilisateur mineur ne pourra utiliser les Services qu’en présence d’un parent ou d’un tuteur légal. En aucun cas, l’Utilisateur n’utilisera les Services s’il est âgé de moins de treize (13) ans.

Article 4 – Confidentialité & données personnelles
Toutes les informations que l’Utilisateur fournit ou qui sont recueillies par SKIBRID en lien avec les Services sont régies par la présente Politique de confidentialité de SKIBRID et le RGPD. Lors de l’utilisation du Site,  SKIBRID peut être amené à demander à l’Utilisateur de lui communiquer des données personnelles.

1. Objet de la présente charte
La présente charte a pour objet d’informer l’Utilisateur sur les moyens mis en œuvre pour collecter les données personnelles, dans le respect le plus strict de ses droits.  SKIBRID indique à ce sujet qu’elle se conforme, dans la collecte et la gestion des données personnelles, à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version actuelle et au RGPD (Règlement général sur la protection des données).

2. Identité du responsable de la collecte de données
Le responsable de la collecte des données personnelles est la société SKIBRID .

3. Collecte des données personnelles
Les données personnelles sont collectées pour répondre à une ou plusieurs des finalités suivantes :
– Gérer l’accès à certains Services accessibles sur le Site et leur utilisation,
– Effectuer les opérations relatives à la gestion des Clients/Organisateurs concernant les contrats, commandes, livraisons, factures, programmes de fidélité, suivis de la relation avec les Clients,
– Constituer un fichier de membres inscrits, d’utilisateurs, de clients et prospects,
– Adresser des newsletters, sollicitations et messages promotionnels. Dans le cas où l’Utilisateur ne le souhaiterait pas,  SKIBRID lui donne la faculté de ne pas s’abonner à la newsletter en cochant ou non la case correspondante,
– Élaborer des statistiques commerciales
– Gérer la gestion des avis des personnes sur des produits, services ou contenus,
– Gérer les impayés et les contentieux éventuels quant à l’utilisation des produits et Services,
– Respecter les obligations légales et règlementaires.
Certaines pages web du site peuvent parfois contenir des “balises web”, qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la page. Les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du site, afin de mieux servir les utilisateurs de notre site.
Conservation des données:
Les données marketing (newsletter, concours) sont stockés durant 3 années quand celles liées à la facturation des commandes le sont pendant 6 ans.
 
4. Destinataires des données collectées
Le personnel de SKIBRID, les services chargés du contrôle (commissaire aux comptes notamment) auront accès aux données personnelles. Peuvent également être destinataires des données personnelles les organismes publics, exclusivement pour répondre à des obligations légales, les auxiliaires de justice, les officiers ministériels et les organismes chargés d’effectuer le recouvrement de créances.

5. Cession des données à caractère personnel
Les données personnelles ne feront pas l’objet de cessions, locations ou échanges au bénéfice de tiers.

6. Accès à vos données personnelles :
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés,  l’Utilisateur dispose du droit d’obtenir la communication et, le cas échéant, la rectification ou la suppression des données le concernant, à sa demande.
L’Utilisateur peut s’adresser à :
–  adresse de courrier électronique : hello@skibrid.com
–  Il est rappelé que toute personne peut s’opposer au traitement des données la concernant.

Article 5 – Sécurité
SKIBRID porte une attention particulière à la protection des données personnelles des Utilisateurs contre toute forme de dommage, perte, détournement, intrusion, divulgation, altération ou destruction.
Cette vigilance s’effectue :
• par un engagement de stricte confidentialité du personnel de SKIBRID qui aurait accès aux données personnelles des INTERNAUTES ;

Article 6 – Respect de la vie privée
SKIBRID porte une attention particulière à la protection de la vie privée des Utilisateurs. Ainsi, les Utilisateurs sont informés qu’ils peuvent à tout moment désactiver la collecte des données personnelles mais sont toutefois informés que cela aura pour conséquence de rendre inaccessible une partie des services.

Article 7 – Informatique et liberté
Le traitement des informations communiquées par l’intermédiaire du Site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Conformément aux réglementations nationales et européennes, tout Utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée. Aucune information personnelle de l’Utilisateur n’est publiée à son insu, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

Article 8 – Force majeure
Toute inexécution par SKIBRID  de l’une quelconque de ses obligations à raison de la survenance d’un événement de force majeure, à savoir un événement extérieur, irrésistible et imprévisible, qui empêche ou rend anormalement difficile l’exécution de l’obligation en cause, n’engagera pas sa responsabilité.

Article 9 – Non-renonciation
Le fait, pour SKIBRID, de ne pas faire application, de ne pas exiger l’application ou de ne pas se prévaloir de l’une quelconque des dispositions des présentes conditions générales ne saurait être interprété comme une renonciation à invoquer ultérieurement cette disposition ou toute autre.

Article 10 – Modifications des présentes conditions générales de service
SKIBRID se réserve le droit de modifier les dispositions des présentes conditions générales de service à tout moment et sans préavis.
Les Utilisateurs seront liés par ces modifications et devront donc périodiquement vérifier si leur utilisation est conforme aux dispositions des conditions générales de service selon la version en vigueur.

Article 11 – Loi applicable, compétence juridictionnelle et indépendance des clauses
Les présentes conditions générales de service sont soumises à la loi française.
En cas de litige concernant notamment les présentes conditions générales de service ou l’utilisation du site web, la compétence juridictionnelle est celle des tribunaux français. Le tribunal compétent sera désigné selon les règles de procédure en vigueur en France.
Dans le cas où l’une ou plusieurs stipulations des présentes conditions devaient être tenues pour invalides, la validité des autres stipulations ne sauraient être remise en cause sauf si elles présentaient un caractère indissociable avec la stipulation.


Politique d'éxpedition


Seuls les délais mentionnés en ligne sont valides car ils tiennent compte de nos disponibilités.
Nos commandes sont traités sous 48h les jours ouvrables.
Pour toute question vous pouvez nous envoyer un mail à hello@skibrid et nous y répondrons dans les meilleurs délais.
Vous pouvez également nous joindre par téléphone au [33] 9.50.99.12.86


Politique de remboursement


Délai de rétractation

En application de la loi du 17/3/2014, vous bénéficiez d’un droit de rétractation de 14 jours après la réception de vos produits à votre domicile.

Avant d'effectuer tout retour, nous vous demandons de nous envoyer un email à hello@skibrid.com avec votre Nom / Prénom et votre numéro et en indiquant dans l'objet "Retour commande Numéro xxxx" 
Vous avez un maximum de 14 jours après la réception du produit à votre domicile pour renvoyer les produits à vos frais, dans l’emballage d’origine.

A réception de votre colis en retour, nous vérifions la conformité de votre retour. Aucun retour ne sera accepté si les produits retournés ont été visiblement utilisés ou endommagés du fait de l'Acheteur et que cette utilisation ou ces dommages rendent les produits impropres à la vente. Si votre retour ne peut être accepté, nous vous contacterons pour le renvoi à vos frais des produits.

Le remboursement de la commande interviendra après la réception des produits ; le montant sera variable et ajusté au prorata en cas de rétractation et / ou retour partiel. Les frais d’envoi seront remboursés au tarif standard.